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Pour les établissements intervenant en Europe et en Afrique, une analyse comparée de la réglementation bancaire en zone U.E et en France, en zones CEMAC et UEMOA. |
Objectifs de la formation :
Chaque thème développé est une mise en perspective et une analyse comparative de l'environnement réglementaire applicable sur chaque zone ou terriroire.
- Maitriser l'environnement réglementaire.
- Maîtriser l’application des obligations réglementaires d’une banque : conformité, déontologie et lutte contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme.
- Connaître les ratios réglementaires.
- Appréhender les évolutions à venir du cadre réglementaire.
Public concerné par la formation :
- Contrôleurs permanents.
- Gestionnaires des risques.
- Auditeurs.
Durée de la formation :
2 jours.
Pré-requis :
Aucun.
Contenus de la formation :
Les cadres de référence :
- les règles de droit,
- la hiérarchie des règles,
- les raisons d'une réglementation bancaire,
- les différentes formes de la réglementation bancaire,
- l'organisation de la réglementation bancaire : autorités de tutelle, organismes de réglementation et de contrôle, les instances de concertation, les conditions d'exercice du métier de banquier, les mesures disciplinaires et sanctions éventuelles.
Les obligations réglementaires du banquier :
- conformité et déontologie :
- la définition du risque de non-conformité,
- le contrôle interne, ses missions et responsabilités.
- la lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme :
- les acteurs,
- les dispositions applicables aux banques,
- les bonnes pratiques,
- les évolutions : de l'approche par les seuils à celle par les risques,
- les critères de la déclaration de soupçon.
La réglementation prudentielle :
- retour sur quelques définitions de base,
- les ratios traditionnels : coefficient de liquidité, coefficient de transformation, conditions d'extension ou de prise de participations, le ratio de division des risques,
- le ratio de solvabilité : un dispositif évolutif,
- le ratio Cooke (Bâle I), définition, exemples de calcul,
- le ratio Mac Donough (Bâle II), définition, les 3 piliers, exemples de calcul, les nouveaux ratios.
Les évolutions à venir :
- l'application progressive des textes,
- la protection du consommateur bancaire.
Méthodes pédagogiques :
- Exposé sur les points théoriques.
- Quiz à l'issue de chaque thème pour vérifier l'acquisition des connaissance.
- Exercices en ateliers sur les points d'application de la conformité et la connaissance client dans le cadre de la lutte contre le blanchiment.
- Exercices sur les calcul de ratios.
- Cas pratique sur les retraitements et application à partir du cas d'une banque, mesure des impacts.
Suivi et accompagnement :
A l'issue du séminaire :
- Remise de l'ensemble des supports utilisés et/ou élaborés au cours de la formation (cours, dossiers étude de cas, etc...).
Options :
- Prise en compte des valeurs et des priorités stratégiques de la banque, notamment sur les zones géographiques d'intervention.
- Intégration des normes et méthodes de la banque.
- Utilisation des outils internes (logiciels, etc...).
- Personnalisation à la charte graphique de la banque.